Conditions d'utilisation

 

1. Introduction et Champ d’Application

Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation de notre site et définissent les droits et obligations des utilisateurs qui le consultent ou effectuent des achats.

En accédant au site ou en utilisant les services disponibles, l’utilisateur accepte intégralement les présentes Conditions Générales.

Les présentes dispositions s’appliquent à toutes les ventes et livraisons de produits effectuées en France via le site.

2. Compte Utilisateur et Responsabilité

L’utilisateur peut créer un compte personnel afin de gérer plus facilement ses commandes, adresses et préférences.

• L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de ses identifiants d’accès.

• Il est interdit de fournir des informations fausses ou appartenant à des tiers.

• Nous nous engageons à assurer le bon fonctionnement du site dans des limites techniques raisonnables, sans responsabilité en cas d’interruptions ou de dysfonctionnements indépendants de notre contrôle.

3. Produits, Disponibilité et Prix

Les produits présentés sur le site sont décrits de manière précise et détaillée.

• Les images ont une valeur illustrative et peuvent présenter de légères différences par rapport au produit final.

• Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent les taxes applicables conformément à la réglementation en vigueur en France.

• La disponibilité des produits est indiquée au moment de la commande mais peut varier en fonction des mises à jour de stock.

• En cas d’indisponibilité, l’utilisateur sera informé et pourra choisir entre l’attente, un produit alternatif ou un remboursement.

4. Commandes et Paiements

Pour effectuer une commande, l’utilisateur doit suivre la procédure indiquée sur le site et finaliser le paiement.

• La commande est considérée comme acceptée lors de l’envoi de l’e-mail de confirmation.

• Tous les moyens de paiement proposés respectent les normes de sécurité applicables.

• En cas d’erreur concernant les informations relatives au produit ou au prix, la commande pourra être annulée avec remboursement intégral.

5. Livraison et Expédition

Après confirmation du paiement, les commandes sont généralement traitées dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables.

Date limite de traitement :

• Les commandes passées avant 15h00 sont traitées le jour ouvrable même.

• Les commandes passées après 15h00 seront traitées à partir du jour ouvrable suivant.

• En cas de jour férié en France, le traitement débutera le prochain jour ouvrable.

Une fois le traitement finalisé, la commande est confiée au transporteur pour expédition.

• La livraison est gratuite sur l’ensemble du territoire français.

• Après expédition, le délai de livraison estimé est de 7 à 13 jours ouvrables en France.

Pour plus de détails, il convient de consulter la Politique de livraison disponible sur le site.

6. Annulation des Commandes

Le client peut demander l’annulation d’une commande dans un délai maximum de 72 heures après la confirmation de l’achat, à condition que la commande n’ait pas encore été expédiée.

• Si la commande a déjà été expédiée ou si le délai de 72 heures est dépassé, l’annulation ne pourra plus être effectuée.

• Les articles fabriqués sur mesure ou personnalisés selon les spécifications du client ne peuvent pas être annulés après confirmation.

Pour plus d’informations, il convient de consulter la Politique d’annulation des commandes disponible sur le site.

7. Retours et Remboursements

Le client peut présenter une demande de retour dans un délai de 40 jours à compter de la date de réception de la commande.

• Le droit de retour s’applique uniquement aux articles retournés intacts, non utilisés et dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires inclus.

• Aucun échange direct n’est effectué. Toute demande est traitée comme un retour distinct. Si le client souhaite un autre article, il devra passer une nouvelle commande sur le site.

• Les articles fabriqués sur mesure ou personnalisés ne peuvent pas être retournés.

• Une étiquette de retour est incluse dans le colis au moment de la livraison.

• Après réception et vérification des articles retournés, le remboursement est effectué dans un délai de 1 à 6 jours ouvrables.

Le délai effectif de remboursement dépend de la banque utilisée pour le paiement.

Pour plus de détails, il convient de consulter la Politique de retour, d'échange et de remboursement disponible sur le site.

8. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles sont utilisées pour la gestion des commandes, les communications et le bon fonctionnement des services.

• Les données relatives aux commandes peuvent être conservées pendant la durée requise par les obligations légales et administratives applicables en France.

• Le traitement des données repose sur des obligations contractuelles, des intérêts légitimes ou le consentement explicite de l’utilisateur, conformément au RGPD et à la réglementation applicable en France.

9. Loi Applicable et Résolution des Litiges

Les présentes Conditions Générales sont régies par la législation applicable en France.

En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du lieu de résidence du consommateur en France.

L’utilisateur peut également recourir aux mécanismes alternatifs de résolution des litiges prévus par la réglementation applicable.

10. Informations de Contact

Pour toute information relative aux commandes, livraisons, retours ou assistance, vous pouvez contacter :

Adresse : 1-8-6-403 KAMJI HIGASHINARI-KU OSAKA-SHI OSAKA 537-0003 JAPAN
E-mail : dispatch@cozyupyard.com
Téléphone : +81 (709) 493 76 71
Horaires du service client : Du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00
Zone de service : France